Un total de 1 752 000 cigarettes non estampillées, 439 cigares et un F250 de Ford avec une remorque U-Haul ont été saisis à la suite d'une enquête menée par le Groupe de travail régional de Cornwall (GTRC); un groupe de travail mixte composé de membres de la Gendarmerie royale du Canada (GRC), de la Police provinciale de l'Ontario, de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et du ministère des Finances de l'Ontario.
Le GTRC a commencé son enquête le 3 août 2022 avec le ministère des Finances. Les enquêteurs ont réussi à trouver un camion Ford F250 qui tirait une remorque U-Haul dans la région de Cornwall. Le véhicule a été immobilisé par le GTRC et une grande quantité de tabac non estampillé a été trouvée.
L'enquête a mené à la saisie du F250 de Ford, de la remorque U-Haul et de son contenu, qui comprenait des cigarettes et des cigares. Deux hommes de Terre-Neuve ont également été arrêtés.
David William Squibb (50 ans) et Roman Junior Murphy (32 ans) ont été accusés des infractions suivantes :
David William Squibb :
- Possession de tabac non estampillé en infraction à l'article 32 (1) de la Loi de 2001 sur l'accise
- Chefs d'accusation supplémentaires en vertu de la Loi de la taxe sur le tabac.
Roman Junior Murphy :
- Possession de tabac non estampillé en infraction à l'article 32 (1) de la Loi de 2001 sur l'accise
- Chefs d'accusation supplémentaires en vertu de la Loi de la taxe sur le tabac.
Les deux hommes ont été libérés en vertu d'un engagement et devraient comparaître en cour à Cornwall (29 Second Street West) à 9 h le 8 septembre 2022.
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