Opérations anti-contrebande du Groupe de travail régional de Cornwall (GTRC)

9 octobre 2018
Cornwall (Ontario)

Communiqué de presse

Le 11 septembre 2018, des membres du Groupe de travail régional de Cornwall (GTRC), accompagnés des membres de son unité maritime et de deux membres du Service de police du territoire Mohawk d'Akwesasne, ont mené des opérations anti-contrebande le long du fleuve Saint-Laurent. L'unité maritime a observé un bateau suspect qui s'approchait du quai d'un motel donnant sur le fleuve dans l'est de Cornwall. Alors que l'équipe avançait vers le bateau pour l'arrêter, le conducteur a tenté de fuir les policiers, mais il a été intercepté sans incident. À la suite de l'enquête, trois personnes ont été arrêtées par la police. Le conducteur du bateau, Matthew Jacobs (29 ans) de Cornwall, en Ontario, a été accusé d'avoir fui les policiers et d'avoir commis plusieurs actes criminels en vertu du Règlement sur les petits bâtiments. James Johnson (28 ans) de Snye, au Québec, a été arrêté pour possession de substances réglementées en vertu de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (LRCDAS) et pour possession d'un dispositif prohibé (coup-de-poing américain). Johnson était également recherché par le Service de police du territoire Mohawk d'Akwesasne. Le troisième occupant, une femme de 29 ans de Chateauguay, dans l'État de New York, a été placée en détention pour la poursuite de l'enquête en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés, par nos partenaires de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC). Jacobs et Johnson ont été remis en liberté afin de comparaître devant la Cour provinciale de Cornwall, à Cornwall, en Ontario, le 23 octobre. La femme a été expulsée du Canada à destination des États-Unis le jour suivant, quand il a été déterminé qu'elle était interdite d'entrée au Canada.

Le samedi 15 septembre 2018, le détachement de Stormont, Dundas et Glengarry de la Police provinciale de l'Ontario a communiqué avec le GTRC à la suite d'une enquête sur une collision liée à un seul véhicule motorisé survenue sur l'autoroute 138, près de St. Andrews. La Police provinciale a indiqué que le véhicule en cause dans l'accident était rempli de tabac non estampillé. Une enquête a révélé que la camionnette, qui contenait cinquante-quatre (54) sacs de tabac non estampillé, avait été repérée sur les lieux. La section cynophile de la Police provinciale a été en mesure de retrouver un suspect de 52 ans dans une résidence située à proximité. L'homme a fait été interrogé par le GTRC et il a été remis en liberté sans condition pendant que l'enquête se poursuit. À la suite de cette enquête, une camionnette Dodge Ram 2003 et 742,42 kg de tabac non estampillé ont été saisis.

Le 17 septembre 2018, le GTRC a été appelé au point d'entrée de Cornwall. Les agents de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) avaient procédé à l'arrestation de Justin Delormier (30 ans), de Cornwall, en Ontario, pour possession de tabac non estampillé. Alors que les membres poursuivaient leur enquête, ils ont emmené Delormier au Détachement de la GRC. À la suite de cette enquête, 10 163 cigares de diverses saveurs, de même que 69,4 kg de tabac non estampillé, ont été saisis. Delormier a été remis en liberté sur promesse de comparaître et sa première date de comparution est prévue le 6 novembre 2018 à la Cour provinciale de Cornwall.

Le 25 septembre 2018, les membres du GTRC menaient des opérations anti-contrebande le long du fleuve Saint-Laurent, à proximité de la frontière du Québec, lorsque les enquêteurs ont observé une personne, sur la rive, qui déchargeait des sacs d'un bateau. Lorsque les policiers se sont approchés pour enquêter, un homme de 29 ans de Valleyfield, au Québec, a été arrêté pour possession de 48 sacs à ordures contenant 706,7 kg de tabac non estampillé. L'homme a été remis en liberté sur son propre engagement de comparaître devant le tribunal provincial de Valleyfield le 11 janvier 2019.

Le 27 septembre 2018, en se fondant sur des renseignements sur la contrebande reçus par l'ASFC, un mandat de perquisition a été exécuté à une résidence de Cornwall par des membres du GTRC. Lors de la perquisition, les policiers ont trouvé 760 cigares non estampillés de diverses saveurs. Le résident, Christopher Cloutier (35 ans), n'était pas présent lors de la perquisition, mais il s'est rendu aux policiers le lendemain. Cloutier a été remis en liberté sur promesse de comparaître devant la Cour provinciale de Cornwall le 20 novembre 2018.

Les personnes dont le nom figure ci-dessus et qui ont été accusées d'avoir enfreint les dispositions de la Loi de 2001 sur l'accise font également face à des accusations de possession de cigarettes non marquées en vertu de la Loi de la taxe sur le tabac provinciale.

Le GTR de Cornwall est une force policière mixte, composée de la Gendarmerie royale du Canada, de la Police provinciale de l'Ontario, de l'Agence des services frontaliers du Canada et du ministère des Finances de l'Ontario. La GTRC tient à remercier le Service de police du territoire Mohawk d'Akwesasne pour son aide constante.

Si vous détenez des informations sur des activités criminelles dans votre région, vous pouvez communiquer avec le GTRC, au 1 613 937-2800, ou avec Échec au crime, au 1 800 222-8477.

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Contactez-nous

Gendarme Angélique Dignard
Groupe de travail régional de Cornwall
613-937-2800

Sergente par intérim Tina Hunt
Police provinciale de l'Ontario
613-285-2750

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