Gendarmerie royale du Canada
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Évaluation de l'expert en reconnaissance de drogues (ERD)

Lorsqu'un policier soupçonne un conducteur d'avoir les facultés affaiblies par l'alcool ou par une drogue, il procédera à une série de tests afin de déterminer s'il a des motifs probables pour procéder à des tests plus poussés. Le policier peut avoir recours à divers tests d'attention divisée appelés tests de sobriété normalisés. Plusieurs études de validation sur le terrain ont été menées aux États-Unis et au Canada et ont démontré que les tests pouvaient déceler un taux de 80 mg d'alcool par 100 ml de sang (.08) ou supérieur. En outre, les tests révèlent l'affaiblissement des facultés par d'autres causes possibles, comme les médicaments ou les drogues. Le test du nystagmus horizontal, l'épreuve consistant à marcher et à tourner et l'épreuve d'équilibre sur un pied font partie de la batterie de tests de sobriété normalisés.

L'évaluation de la personne soupçonnée de facultés affaiblies par la drogue est effectuée par un évaluateur agréé par l'Association internationale des chefs de police. L'expert en reconnaissance de drogues recourt à une procédure composée des douze étapes suivantes :

  1. Épreuve respiratoire visant à éliminer l'alcool comme cause principale des facultés affaiblies
  2. Entrevue de l'agent procédant à l'arrestation
  3. Examen préliminaire (qui comprend la première des trois prises du pouls)
  4. Yeux (test du nystagmus horizontal, du nystagmus vertical et de convergence)
    Un homme suit un stylo avec ses yeux Un homme suit un stylo avec ses yeux
  5. Tests d'attention divisée (TSN, épreuve doigt-nez et épreuve de Romberg)
    Un homme marche du talon aux orteils Un homme avec les yeux fermés touche son nez avec son index
  6. Signes vitaux (pression artérielle, température et deuxième prise du pouls)
    Gros plan d'un bras durant la prise de la pression artérielle
  7. Dilatation des pupilles dans l'obscurité et examen des cavités buccale et nasales
    Un policier vérifie la taille de la pupille d'un homme Un policier vérifie la taille de la pupille d'un homme
  8. Tonus musculaire
  9. Vérification des points d'injection
    Un policier utilise une loupe avec une lumière pour vérifier les sites d'injection
  10. Déclarations et entrevue du suspect
  11. Opinion de l'ERD
    En fonction de l'ensemble de l'évaluation, l'ERD émet une opinion sur l'affaiblissement ou non des facultés du sujet. Si l'ERD estime que le sujet a les facultés affaiblies, il indiquera quelles catégories de drogues ont selon lui contribué à l'état du sujet. L'ERD assoit ses conclusions sur sa formation et sur son expérience ainsi que sur la matrice de symptomatologie des drogues de l'ERD. Bien que l'ERD utilise la matrice, il se fie aussi beaucoup à sa formation et à son expérience.
  12. Échantillon toxicologique (urine, salive ou sang)
    L'échantillon toxicologique est envoyé à un laboratoire judiciaire pour analyse afin de confirmer ou de réfuter les constatations de l'évaluateur. La présence de drogue dans l'échantillon ne constitue pas à elle seule un élément de preuve permettant de porter contre une personne des accusations de facultés affaiblies par la drogue. L'évaluation doit démontrer que les facultés sont affaiblies, les indices doivent correspondre à une ou plusieurs catégories de drogues et les constatations de l'évaluateur doivent être corroborées par l'analyse toxicologique.