La police intégrée en action

Le maintien d’une collaboration de haut calibre, un an après le 11 septembre

PAR JODY BRIAN

En septembre dernier, le monde entier s’est uni aux Américains pour commémorer les attentats terroristes survenus il y a un an aux États-Unis.

Pour plusieurs, c’était l’occasion de réfléchir tant sur le plan personnel que professionnel, de dresser un bilan des progrès accomplis depuis le matin du 11 septembre 2001, lorsque le premier avion détourné a heurté la tour nord du World Trade Centre.

C’était aussi le moment pour la GRC de réitérer son engagement à maintenir des initiatives concertées de lutte antiterrorisme. Les interventions à court et à long termes aux attentats se sont caractérisées par un degré sans précédent de collaboration à l’intérieur et à l’extérieur de la GRC. Plus que jamais, on a mis en oeuvre les principes de la police intégrée.

Pour plusieurs, l’anniversaire était l’occasion de réfléchir tant sur la plan personnel que professionnel.

Dès les premières heures, les Canadiens ont répondu à l’appel et ce, de différentes manières. Des aéroports de Vancouver à Terre-Neuve ont accueilli quelque 225 avions avec à leur bord plus de 35 000 passagers. Des agents de l’Agence des douanes et du revenu du Canada (ADRC), de Citoyenneté et Immigration Canada et de la GRC ont collaboré 24 heures sur 24 avec des citoyens pour répondre aux besoins des voyageurs en détresse.

L’harmonisation des initiatives entre les organisations, les territoires de compétence et les frontières a donné un avant-goût des efforts que la GRC a déployés au cours de l’année écoulée.

Au pays

À la suite des attentats du 11 septembre, la GRC a lancé ce qu’on a appelé le projet Shock. C’était l’une des premières initiatives d’enquête et d’application de la loi d’envergure nationale qui repose sur la collaboration de chacune des divisions au pays.

« Avant le 11 septembre, le programme de sécurité nationale de la GRC était essentiellement à part des fonctions policières générales », explique le surint. Wayne Pilgrim, off. resp. de la S.-dir. des enquêtes relatives à la sécurité nationale, qui contrôle et coordonne le projet Shock.
« Après les attentats, de nombreux obstacles, tangibles et intangibles, ont été aplanis, précise-t-il. Ce qui a grandement facilité l’éta-blissement de partenariats à l’interne et à l’externe. »

Dans le cadre du projet Shock, la GRC a collaboré étroitement avec d’autres ministères pour lutter contre le terrorisme — le Service canadien du renseignement de sécurité, le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, l’Agence des douanes et du revenu du Canada, le ministère de la Justice, Transports Canada, Citoyenneté et Immigration Canada, le ministère de la Défense nationale et le Bureau du Conseil privé, entre autres.

Cette collaboration a été mise en valeur dans le budget fédéral de décembre 2001, qui a prévu le financement d’initiatives horizontales touchant notamment l’accès légal, la protection civile, la sécurité maritime, l’infrastructure frontalière et la technologie chimique, biologique, radiologique et nucléaire.

La GRC a ainsi reçu 576 M$ qui seront éche-lonnés sur six années. Ces fonds inclus le 59 M$ affectés à la GRC en octobre 2001 pour faire face immédiatement aux menaces à la sécurité nationale.

Les fonds du budget de décembre 2001 ont été réservés à 17 projets et programmes distincts touchant la sécurité nationale, qui mi-sent sur l’expertise et les ressources d’autres ministères fédéraux.

L’une de ces initiatives est la création d’équipes intégrées de la sécurité nationale (EISN), formées de représentants de la GRC et d’organismes partenaires à l’échelle municipale, provinciale et fédérale.

« Les EISN sont axées sur le renseignement et l’intégration, précise le surint. Pilgrim. Nous voulons étendre ce concept à tous les secteurs d’enquêtes sur la sécurité nationale au pays, afin de favoriser le principe de l’intégration. »

Cette philosophie est déjà mise en oeuvre sous la forme de détachements au sein des ministères fédéraux et entre ceux-ci et les organismes fédéraux axés sur la sécurité nationale. Par exemple, la Direction des renseignements criminels a obtenu l’affectation d’un inspecteur du SCRS pour diriger la Section de l’évaluation des menaces à la S.-dir. des enquêtes relatives à la sécurité nationale. La GRC a affecté un inspecteur à l’équipe de gestion du SCRS. Des échanges similaires ont eu lieu avec Transports Canada et le Centre de la sécurité des télécommunications.
À l’issue du 11 septembre, la GRC a aussi mis sur pied le Groupe d’étude du renseignement financier, qui a par la suite été élargi pour devenir la S.-dir. des renseignements financiers. Le groupe traque les abus cri-minels à l’égard des systèmes financiers canadiens visant à favoriser les attentats terroristes ici et à l’étranger.

Le groupe d’étude collabore avec le Centre d’analyse des opérations et déclarations financières du Canada (CANAFE) en vue d’analyser les renseignements sur le financement de terroristes et de traduire ces individus et organisations en justice.

« En harmonisant les initiatives de la police à celles des milieux financiers, dont les banques, les coopératives d’épargne et de crédit, les sociétés d’assurance-vie, les agents immobiliers et les comptables, et grâce à l’échange de renseignements, il sera plus difficile pour les terroristes de se soustraire à la loi », a déclaré le comm. adj. Garry Loeppky lors d’une conférence organisée par le Bureau de la concurrence du Canada.

Au-delà de la collaboration interorganisationnelle, le comm. Zaccardelli a étendu l’intégration aux services de police du pays. Immédiatement après le 11 septembre, il a notamment amorcé des téléconférences avec les chefs de police, qui se poursuivent aujourd’hui aux quinze jours.
« Cette initiative illustre à quel point la collaboration interorganisationnelle est non seulement avantageuse, mais nécessaire pour aborder les situations mettant en cause la sécurité nationale... en temps de paix comme en temps de crise », précise le Commissaire.

Avec les États-Unis

L’assistance de la GRC aux États-Unis a débuté par la gestion de crise dans les heures qui ont suivi les attentats terroristes. Elle a ensuite pris de l’ampleur alors que les services de police et les organismes gouvernementaux des deux côtés de la frontière ont collaboré afin de protéger les Canadiens et les Américains de toute autre menace d’attentats.

L’une de ces initiatives est la Déclaration sur la frontière efficace, signée conjointement par le vice-premier ministre, John Manley, et le conseiller américain sur la sécurité du territoire, Tom Ridge. La déclaration et le plan d’action pour la création d’une frontière sûre et intelligente en 30 points visent à faciliter le passage des biens et des personnes à la plus longue frontière non militarisée au monde, tout en la fermant aux criminels.

En vertu du Plan d’action, la GRC et d’autres ministères et organismes du gouvernement fédéral collaborent avec leurs homologues des États-Unis dans des initiatives comme les équipes intégrées de la police des frontières (EIPF) et les équipes intégrées de police dans le secteur maritime (EIPSM), la coordination des opérations policières conjuguées, le blocage des biens des terroristes, l’amélioration de l’interopérabilité des techniques dactyloscopiques et l’intégration des fonctions d’évaluation de la menace et d’échange des renseignements.

Le plan prévoit aussi l’engagement à accentuer la collaboration par l’intermédiaire du Forum sur la criminalité transfrontalière, créé en 1997 et réunissant des représentants d’organismes d’application de la loi et de la justice avec leurs homologues américains, notamment du ministère de la justice, du FBI, de la DEA, de la patrouille frontalière des É.-U., de l’Immigration and Naturalization Service, du Bureau of Alcohol, Tobacco and Firearms, et des douanes américaines.

Dans le monde

Bien sûr, une initiative de l’envergure de la lutte antiterrorisme nécessite une collaboration au-delà de nos frontières, avec des organismes de sécurité, du renseignement et de l’application de la loi du monde entier.

La GRC profite d’une longue et riche tradition de collaboration internationale avec les organismes ayant une optique commune. Après le 11 septembre, la GRC a renforcé ses partenariats avec les autorités françaises, britanniques, allemandes et danoises, entre autres, dans l’initiative générale visant à détecter et démanteler les entités terroristes.

Lors d’un discours à une récente conférence d’Interpol à Yaoundé (Cameroun), le Commissaire a réitéré la nécessité d’amélio-rer la collaboration avec nos partenaires au pays et à l’étranger.

« Le 11 septembre marque un point tournant sur l’échiquier mondial actuel, a-t-il dit. Plus que tout autre événement antérieur et ultérieur, cette tragédie a montré que la collaboration est le seul moyen de repérer, de dissuader et de déstabiliser les organisations criminelles d’envergure mondiale. »

« Nous n’avons pas le choix, ajoute-t-il. Il nous faut adopter une démarche souple, intégrée et coopérative, à l’image des groupes ciblés, si nous voulons réprimer l’activité criminelle du vingt-et-unième siècle. »

Cet article avait paru dans le numéro de novembre/décembre 2002 du Pony Express, la revue nationale interne de la GRC.

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