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Saisie d'articles contrefaits dans deux commerces de Rivière-du-Loup
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Rimouski, le mardi 24 novembre 2009 – Ce matin, les policiers du Détachement du Bas St-Laurent de la Gendarmerie royale du Canada ont effectué deux perquisitions dans deux commerces de Rivière-du-Loup. Sur place les policiers ont saisi une certaine quantité de vêtements et accessoires contrefaits de marques connues telles que Chanel, Billabong, Volcom, Harley-Davidson et Canadiens de Montréal. Un homme et une femme qui se trouvait sur place ont été arrêtés. Ces derniers pourraient faire face à des accusations en vertu de la Loi sur le droit d’auteur.
Rappelons que les fraudes relatives à la propriété intellectuelle reposent en gros sur la contrefaçon et la vente illégales de biens ou de services de consommation. Cette forme de criminalité se retrouve dans plusieurs secteurs d’activité : vols de signaux de télévision par satellite, contrefaçon de vêtements griffés, de produits domestiques populaires et même de médicaments reconnus.
L’objectif stratégique du programme de l’intégrité financière de la GRC en matière de lois fédérales vise la santé et la sécurité de la population, la protection du public ainsi que l’intégrité économique du pays.
La Gendarmerie royale du Canada invite la population à transmettre tout renseignement sur des activités illicites d’individus ou de groupes d’individus de la région en communiquant avec les enquêteurs de la GRC du Détachement du Bas St-Laurent au 418 722-3090. Tout renseignement sera traité de façon confidentielle.
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Renseignements :
Détachement du Bas St-Laurent
Sylvain Deléséleuc, gendarme
418 722-3090
