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La GRC saisit plusieurs items contrefaits dans un marché aux puces
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Rouyn-Noranda, le 8 septembre 2009 – Dans le cadre du programme de l’intégrité financière, les enquêteurs du Détachement de l’Abitibi-Témiscamingue–Nouveau-Québec de la Gendarmerie royale du Canada ont visité plusieurs marchés aux puces de la région afin de sensibiliser les vendeurs sur les conséquences de la vente de produits contrefaits. Après avoir donné des avertissements aux vendeurs fautifs, les policiers de la GRC, assistés de la Sûreté du Québec, ont procédé à l’arrestation de deux individus qui refusaient de se conformer à la loi le 4 septembre dernier.
Au cours de cette opération, plusieurs items contrefaits arborant différents logos de marques légitimes ont été saisis, notamment des boucles de ceinture, des casquettes, des porte-monnaie, des sacs à main ainsi que des vêtements. Les deux individus arrêtés ont ensuite été relâchés et pourraient faire face à des accusations en vertu de la Loi sur le droit d’auteur.
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Il est à noter que les fraudes relatives à la propriété intellectuelle reposent en gros sur la contrefaçon et la vente illégales de biens ou de services de consommation. Cette forme de criminalité se retrouve dans plusieurs secteurs d’activité : vols de signaux de télévision par satellite, contrefaçon de vêtements griffés, de produits domestiques populaires et même de médicaments reconnus.
La GRC rappelle que la fabrication et la vente illégales de produits contrefaits entraînent des pertes considérables pour l'économie canadienne. Les infractions criminelles, en vertu de la Loi sur le droit d’auteur, sont passibles d’amendes pouvant aller jusqu’à un million de dollars ou d’une période d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à cinq ans.
La GRC invite la population à transmettre tout renseignement sur les activités illicites d'individus ou de groupes d'individus de la région en communiquant avec un enquêteur de la GRC du Détachement de l’Abitibi-Témiscamingue–Nouveau-Québec au 819 797-2120. Tout renseignement sera traité de façon confidentielle.
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Renseignements :
Michel Pépin, caporal
Gendarmerie royale du Canada
Détachement de l’Abitibi-Témiscamingue–Nouveau-Québec
819 797-2120
