Gazette - La caméra vidéo corporelle

REPORTAGE

Avantages et inconvénients

Par le serg. Olly Tayler
Devon and Cornwall Constabulary (Royaume-Uni)
Projet pilote de caméra serre-tête mené à Plymouth

La collecte de preuves visuelles remonte à l’invention de l’appareil photo, et les méthodes employées à ce chapitre se sont améliorées au fil des percées technologiques. En 2005, le serg. Olly Tayler, de la Devon and Cornwall Constabulary, dans le sud-ouest de l’Angleterre, a proposé un nouveau concept en la matière : la caméra vidéo corporelle (CVC). Il en décrit ici les forces et les faiblesses à la suite du projet pilote qu’il a dirigé à Plymouth, au Royaume-Uni.

La caméra vidéo corporelle (CVC), ou caméra serre-tête, est un appareil couleur de la taille d’un rouge à lèvres muni d’un disque dur numérique. On peut y stocker des enregistrements audio et vidéo de grande qualité pour ensuite les télécharger à un ordinateur ou les graver sur un CD.

La CVC se porte sur le côté de la tête ou de la coiffure réglementaire du policier au moyen d’un bandeau réglable. Le policier porte aussi le disque dur numérique, qui contient une pile rechargeable. Un bouton d’activation à distance lui permet de commencer ou de cesser l’enregistrement, et un voyant lumineux indique si l’appareil est en marche ou en mode veille.

Les données audio et vidéo ainsi recueillies montrent, du point de vue du policier, comment un incident s’est déroulé, qui a dit quoi et quelles décisions ont été prises. La caméra permet aussi de capter les émotions et une foule de petits détails qui peuvent être oubliés dans le feu de l’action.

La plupart des CVC ont des écrans ACL intégrés qui permettent au policier de visionner les enregistrements où qu’il soit. Il s’agit d’une caractéristique utile dans les situations de désordre public, car elle permet au policier de regarder son enregistrement sur place pour maximiser ses chances d’identifier victimes, suspects et témoins.

Le projet pilote de la CVC

Des policiers de Devon et de Cornouailles ont participé à un petit essai de validation de principe de la CVC dans la ville de Plymouth. Ce projet pilote s’est déroulé d’octobre 2006 à mars 2007. Il visait à fournir des CVC aux policiers chargés de répondre à des incidents de violence, y compris de violence liée à l’alcool, de violence dans des lieux publics et de violence au foyer.

On a acheté 50 CVC et formé près de 400 agents de première ligne à leur utilisation, les conseillant quant à la durée de l’enregistrement, qui commence normalement dès la réception de l’appel et se poursuit jusqu’au règlement de l’incident. On les a également autorisés à enregistrer d’autres situations s’ils le jugeaient utile, par exemple les contrôles routiers. Ils devaient cependant éviter d’interrompre un enregistrement sans d’abord fournir une explication verbale.

La force constabulaire a aussi lancé une vaste campagne de publicité interne et externe misant sur des annonces télévisées et publiées dans les journaux ainsi que sur des affiches pour sensibiliser pleinement les policiers, le reste du personnel, le grand public et les groupes à risque au concept.

Selon une évaluation indépendante complète menée après le projet pilote, l’usage de la CVC a réduit la criminalité et les plaintes contre les policiers, augmenté le nombre de crimes détectés et de contrevenants arrêtés et amélioré la confiance du public à l’endroit de la police.

Outre l’évaluation officielle, les participants au projet ont fourni des preuves empiriques considérables démontrant que l’utilisation de la CVC avait contribué de façon marquée à calmer les personnes potentiellement violentes et à améliorer les contacts avec les jeunes.

Les participants ont aussi su innover en utilisant la CVC autrement que pour la simple collecte de preuves lors d’incidents de violence, notamment pour aider à reconstituer une collision mortelle, pour interroger des jeunes présents à une fête où une allégation grave avait été faite et pour examiner des endroits difficiles d’accès pouvant dissimuler de la drogue (par exemple, sous les lames d’un parquet). Des instructeurs policiers ont aussi utilisé la CVC pour enregistrer le comportement d’étudiants lors d’incidents réels et faire ensuite une récapitulation avec eux.

Bien qu’il s’agisse d’un concept relativement nouveau pour la police, la CVC s’est avérée un précieux outil pour la collecte de preuves primaires lors de toute intervention policière.

Avantages

L’utilisation de la CVC peut améliorer de façon spectaculaire la collecte de preuves primaires lors d’un incident. La caméra peut capter tout ce que le policier voit et entend, y compris des détails dont il ne pourrait jamais se souvenir au moment de documenter l’incident par écrit.

On peut citer d’innombrables cas où la CVC a contribué à l’obtention d’une condamnation en forçant les contrevenants à avouer leurs méfaits beaucoup plus tôt dans le processus d’enquête.

La CVC a aussi servi à démentir des plaintes malveillantes formulées contre des policiers. Il est arrivé que des avocats déposent une plainte au nom de leur client puis la retirent immédiatement après avoir vu les images captées au moyen de la CVC.

Des preuves enregistrées au moyen de la CVC ont été présentées en cour pour montrer le déroulement d’un incident. Une déclaration écrite peut sembler très clinique et ne rend pas les émotions qui ont été ressenties et l’atmosphère qui régnait lors de l’interaction entre le policier et le contrevenant. La CVC, elle, les capte bien.

Dans les situations de violence au foyer, la CVC peut servir à documenter les premières déclarations des témoins et les preuves de blessures. En cas de retrait ultérieur de la plainte, des poursuites pourront quand même être engagées sans la participation de la victime, de sorte que le contrevenant n’échappe pas à la justice.

Les enregistrements faits au moyen de la CVC peuvent aussi être répertoriés et triés dans une base de données vidéo. La base de données créée pour le projet pilote contient maintenant des dizaines de milliers d’heures d’enregistrement, ce qui permet aux policiers d’avoir accès à des images de suspects, de savoir quels vêtements ils portaient à une date précise, d’établir la preuve d’habitudes criminelles régulières et d’étayer des demandes d’ordonnances en cas de comportements antisociaux, par exemple. Les images tirées de la banque peuvent être intégrées à des documents d’information ou à des appels lancés aux médias. Les images d’immeubles ou d’autres installations peuvent aussi aider les policiers à planifier les mandats nécessaires ou, en cas d’incident critique, les activités sur le terrain.

Limites

L’un des désavantages évidents de la CVC tient au fait que le policier doit regarder directement ce qui se passe pour obtenir les meilleures preuves. D’autre part, lorsqu’une seule caméra est utilisée lors d’un incident, elle ne peut capter qu’un seul point de vue. En situation de désordre public, l’activité qui se déroule en périphérie peut être aussi importante que l’incident principal.

Autre inconvénient : comme n’importe quelle autre technologie, la CVC est sujette aux défaillances. Bien que plusieurs mécanismes y aient été intégrés en prévision de cette éventualité, le risque de défaillance et de perte d’enregistrements cruciaux ne peut être éliminé totalement. La CVC ne doit donc pas remplacer le meilleur équipement audio et vidéo pour la collecte de preuves, c’est-à-dire les yeux et les oreilles du policier.

La CVC présente actuellement deux grandes limites techniques : la durée de vie des piles, surtout par temps extrême, et la durabilité des unités de lecture internes, car le moindre coup peut corrompre les données pendant l’enregistrement.

Pour ce qui est des piles, la technologie s’améliore continuellement, et leur capacité a augmenté de façon spectaculaire ces derniers mois. Côté durabilité, de nombreux concepteurs de CVC utilisent maintenant des supports amovibles comme les cartes de mémoire Secure Digital (SD) pour s’assurer que les caméras serre-tête peuvent résister aux rigueurs du travail policier d’aujourd’hui. Cela accélère aussi la réparation et la remise en service des appareils.

Bien que ces facteurs puissent être considérés comme des entraves à l’utilisation de la CVC, les avantages sont clairs. Mieux vaut capter des preuves imparfaites que de n’en recueillir aucune.

Perspectives d’avenir

Le Home Office du Royaume-Uni a utilisé les expériences et les résultats du projet pilote de Plymouth à titre de validation de principe nationale pour le service de police du Royaume-Uni (qui regroupe 43 corps policiers) et a produit un guide sur l’utilisation de la CVC.

Depuis la fin du projet pilote, la majorité des corps policiers britanniques ont acheté et utilisent le dispositif, qui a aussi suscité un vif intérêt de la part d’autres pays : plusieurs essais sont en cours à Singapour, en Afrique du Sud et en Chine. Le concept de la CVC fait également l’objet d’une évaluation par la collectivité d’application de la loi du Royaume-Uni, y compris le service des douanes, l’agence de protection frontalière et le ministère de la Défense.

Conclusion

Bien qu’il s’agisse d’un concept relativement nouveau pour la police, la CVC s’est avérée un précieux outil pour la collecte de preuves primaires lors de toute intervention policière. La technologie s’améliore continuellement, et la prochaine génération d’appareils pourrait comprendre un système sans fil et des logiciels intégrés de reconnaissance des plaques d’immatriculation et d’identification biométrique. À l’avenir, l’établissement d’interactions entre la CVC et les assistants numériques intelligents pourrait réduire la paperasse que doivent remplir les policiers tout en améliorant le rendement à l’échelle de l’appareil judiciaire.