Gazette - Premier arrivé sur les lieux

REPORTAGE

Quelques conseils pour préserver les indices matériels

Cap. Pat Gould
Spécialiste en identité judiciaire
GRC de Moncton

Un policier est appelé à intervenir en divers lieux de crime, allant d’une simple introduction par effraction à des homicides complexes. Parce qu’il arrive en premier sur les lieux, son approche et ses gestes subséquents peuvent faire toute la différence entre une condamnation et un acquittement. Le présent article fournit quelques directives à l’intention des policiers premiers intervenants quant aux mesures à prendre sur les lieux de crime en vue d’éviter de perdre ou de détruire des indices, ou de voir ces éléments de preuve jugés inadmissibles en cour.

Commencer par le début

Cap. Pat Gould, GRC
Empreintes digitales relevées sur du verre brisé.

Lorsqu’on vous signale un lieu de crime, veillez à consigner toutes les informations pertinentes, notamment sur l’appelant et ses paroles; la date, l’heure et les conditions météorologiques; les circonstances de la plainte et le lieu de l’incident. Ces notes vous seront utiles pour préparer votre intervention.

Une fois sur les lieux, consigner l’heure, la date, l’endroit, les personnes présentes, les conditions météorologiques et toute autre donnée pertinente à partir de vos constatations. Vos notes détaillées seront utiles pour les enquêteurs et les spécialistes en identité judiciaire, entre autres, ainsi que pour la rédaction de rapports et les témoignages au tribunal.

En vous approchant du lieu de crime, observez les moindres détails de ce qui vous entoure. Par exemple, notez si l’allée menant à la résidence est revêtue, en terre ou recouverte de neige. Prenez soin de ne pas oblitérer les empreintes de pneus ou de pas qui pourraient s’y trouver. Notez les conditions ambiantes : le vent pourrait avoir refermé une porte ou poussé des indices matériels sur le terrain voisin.

Il est particulièrement important d’effectuer un examen visuel préliminaire de l’extérieur des lieux de crime, car on peut ainsi découvrir divers types d’indices, comme des empreintes de pas ou de pneus, des mégots ou des outils.

Restreindre l’accès aux lieux de crime

D’ici à l’examen par un spécialiste en identité judiciaire, limitez l’accès au lieu de crime au personnel essentiel afin d’assurer la sécurité du policier et de la population. Au moment de pénétrer dans les lieux, tâchez de déterminer la voie de contamination, c’est-à-dire le chemin emprunté par le délinquant pour entrer et sortir du lieu de crime. Cela fait, évitez de passer par là pour ne pas détruire ou contaminer les indices. S’il faut établir un périmètre, bouclez une zone assez grande pour ne pas perdre d’indices, et n’autorisez que le personnel essentiel à y entrer.

Afin de déceler la voie de contamination une fois les lieux protégés, le premier policier sur les lieux peut assombrir la pièce et utiliser le faisceau lumineux oblique ou tangentiel (angle de 45 degrés ou moins) d’une lampe de poche pour chercher d’éventuelles empreintes de pas. Ces empreintes doivent être protégées jusqu’à l’arrivée du spécialiste en identité judiciaire (SIJ), qui examinera et traitera les indices.

Pour un SIJ, la voie de pénétration offre généralement les meilleurs indices matériels, comme des empreintes digitales, des cheveux, des fibres, des traces d’ADN, des empreintes de pas ou des marques d’outils. Délimitez la voie de pénétration et évitez de l’utiliser tant que le SIJ ne l’aura pas examinée.

Si le propriétaire des lieux est disponible, demandez-lui quand les fenêtres et le plancher entourant la voie de pénétration ont été lavés pour la dernière fois. Cette information très importante permet d’établir un cadre chronologique pour les traces de pas ou les empreintes digitales. Demandez-lui aussi si des objets ont été déplacés ou volés.

Protéger les indices matériels

Cap. Pat Gould, GRC
Empreinte de soulier laissée sur un coussin prés de l’entrée.

Tous les indices que vous voyez doivent être protégés des conditions ambiantes, comme la pluie, la neige ou le soleil, et gardés intacts jusqu’à ce que le SIJ les ait photographiés et examinés.

Lorsque les conditions météorologiques sont défavorables, la meilleure chose à faire est de recouvrir l’indice d’un objet propre, comme une boîte de carton. Ce genre de protection pourrait toutefois ne pas fonctionner pour des empreintes de pas ou de pneus laissées dans la neige. Si le soleil tape, une boîte recouvrant des empreintes laissées dans la neige pourrait accumuler trop de chaleur et faire fondre l’indice. Efforcez-vous donc plutôt de lui faire de l’ombre. En cas de boue ou de pluie, recouvrez les empreintes de pas ou de pneu et tentez de limiter l’écoulement d’eau sur l’indice.

À moins de nécessité absolue, évitez de manipuler les indices. Si un morceau de verre brisé contenant une éventuelle tache de sang est exposé à la pluie ou à la neige, vous pourriez n’avoir d’autre choix que de le déplacer, puisqu’il pourrait s’agir du seul lien avec l’auteur du crime. Enfilez des gants de protection avant de manipuler des pièces à conviction et avisez toujours le SIJ de vos gestes à son arrivée sur les lieux.

Ne laissez personne manger, boire ou fumer sur les lieux de crime.

Éviter la contamination

Par contamination, on entend la modification des lieux ou d’un indice survenant avant la consignation et la collecte des indices. Un lieu de crime peut être contaminé de plusieurs manières. Le ou les auteurs du crime peuvent se déplacer ou toucher ou bouger des objets. Des témoins, des ambulanciers ou d’autres civils peuvent également perturber les lieux. Les policiers qui pénètrent dans les lieux de crime et en restreignent l’accès peuvent aussi les contaminer.

Les enquêteurs qui quittent les lieux de crime pour s’occuper d’un suspect, puis retournent sur les lieux peuvent y apporter par inadvertance des indices ou des éléments qui pourraient être perçus comme tels et ainsi fausser l’interprétation des lieux. De même, les indices se trouvant sur les lieux de crime peuvent être transférés à un véhicule de police ou à une salle d’entrevues. C’est pourquoi l’enquêteur responsable des lieux ne devrait pas être le même que celui qui s’occupe des suspects.

Les indices comme les cheveux et les fibres peuvent aussi être transférés d’une personne à l’autre lorsque les policiers utilisent la même cellule pour plusieurs suspects ou le même véhicule pour transporter des prisonniers ou des témoins. Bien que ces situations soient parfois inévitables, il est important de montrer à la cour que toutes les précautions raisonnables ont été prises. La contamination croisée est très improbable, mais un avocat de la défense pourrait tenter de prouver le contraire.

Relever les empreintes digitales

Cap. Pat Gould, GRC
Certaines surfaces, comme le papier et le métal poli, facilitent le prélèvement d’empreintes. Ces empreintes ont été prélevées sur la surface extérieure d’une portière d’automobile.

Les policiers doivent généralement savoir quels genres de surface permettent de relever des empreintes digitales. Le verre, les sacs en plastique, le papier et les métaux polis sont généralement de bonnes surfaces. Le relevé d’empreintes digitales sur des surfaces rugueuses ou souillées a des limites, mais les SIJ pourraient recourir à d’autres techniques.

Consultez le SIJ avant de décider si un objet ou une surface pourrait ou non contenir des empreintes.

Saisir les indices matériels

Si l’enquêteur détermine que la présence d’un SIJ n’est pas requise sur les lieux de crime, il peut saisir des objets aux fins d’examen ultérieur. Lorsque vous saisissez des indices, il est très important de porter des gants de protection adéquats et de manipuler les pièces à conviction par les coins en les touchant le moins possible. Prenez des notes détaillées sur chaque pièce saisie et veillez à consigner la date, l’heure et le lieu de la saisie, le numéro de dossier et les initiales du membre effectuant la saisie.

Rangez les pièces à conviction saisies de façon à éviter tout frottement ou l’éventuelle destruction d’empreintes digitales ou d’ADN. Par exemple, évitez de placer une bouteille pouvant contenir des empreintes digitales dans un sac en plastique.

Lorsque vous saisissez des pièces à conviction mouillées (à l’exception des débris d’un feu), séchez-les immédiatement à l’air libre dans un endroit protégé, afin d’éviter l’apparition de moisissures. Cela vaut aussi pour les vêtements et les souliers. Si vous devez saisir les vêtements et les souliers que porte un suspect et que le SIJ ne se rend pas sur les lieux, photographiez le suspect avant qu’il ne retire les vêtements et les souliers. Consignez ensuite toute altération des pièces à conviction, comme un écoulement, un suintement ou l’apparition de moisissures.

En respectant ces directives, les policiers peuvent éviter de détruire des indices et limiter la contamination des lieux, et ainsi mettre toutes les chances de leur côté.

Avec le concours du Service du soutien opérationnel à l’Identité judiciaire de la GRC.