Gendarmerie royale du Canada
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Les Services des sciences judiciaires et de l'identité > Services de toxicologie
EN BREF
Drogues les plus souvent identifiées :
- alcool
- cannabis et métabolites
- diazépam
- cocaïne
- codéine
- diphénhydramine
- méthamphétamine / amphétamine
Pièces à conviction les plus souvent analysées :
- liquides organiques (sang, urine, etc.)
- articles prélevés dans un lieu de crime :
- accessoires facilitant la consommation de drogues
- aliments pour humains et animaux
- gélules, comprimés
- bidons lacrymogènes
- résidus prélevés dans des verres ou des contenants de boisson
- matières non identifiées
Soutien à la formation
- de 40 à 50 cours d’éthyloscopie par an
- de 800 à 1000 policiers formés
Aperçu
Les Services de toxicologie relèvent des Services nationaux de police (SNP) de la GRC. Les services opérationnels sont situés à Halifax, à Winnipeg et à Vancouver; un service satellite est établi à Edmonton.
Valeur
- Détection de drogues et de poisons (y compris l’alcool);
- Interprétation des résultats en regard de leurs effets sur la physiologie et le comportement dans le cadre d’une expertise judiciaire;
- Soutien technique et scientifique et soutien à la formation dans le cadre d’enquêtes sur la conduite avec facultés affaiblies.
Objectifs
- Aider à déterminer la véritable cause de la mort;
- Poser le fondement permettant d’établir l’intoxication;
- Fournir des données cliniques sur un sujet qui ne peut ou ne veut pas les communiquer; Aider à vérifier la véracité d’une déclaration (p. ex. : « J’étais high et je ne me souviens de rien »);
- Appuyer les programmes d’éthyloscopie de tous les partenaires des SNP.
Services
- Analyse;
- Opinion indépendante;
- Témoignage d’expert;
- Formation (programme d’éthyloscopie, programme d’expertise en reconnaissance des toxicomanes, etc.).
Affaires
- Homicide, homicide involontaire coupable, homicide présumé, tentative d’homicide;
- Voies de fait (graves, lésions corporelles, agression sexuelle, mauvais traitement d’enfant, etc.);
- Assistance aux autres organismes lorsque la vie est menacée (p. ex. : hôpitaux, armée, prisons);
- Conduite avec facultés affaiblies;
- Cas interprétatifs liés à des accusations au criminel (lettres d’opinion);
- Possession d’un produit nocif ou agression avec un tel produit (p. ex. : gaz lacrymogène);
- Autres affaires criminelles soumises à une enquête policière (p. ex. : enquêtes liées à des empoisonnements ou à des actes de terrorisme perpétrés avec des substances CBRNE (chimiques, biologiques, radiologiques/nucléaires ou explosives).