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Identification des victimes de catastrophes (IVC)

Une catastrophe est un événement inattendu de grande envergure qui entraîne une forte dévastation et de lourdes pertes en vies humaines. Elle peut être d’origine naturelle, comme dans le cas d’un tremblement de terre ou d’un tsunami, ou découler de la négligence ou de l’activité humaine, par exemple en situation de terrorisme.

IVC est le terme employé à l’échelle internationale pour désigner l’ensemble des interventions visant à identifier les victimes de catastrophes. Pour être efficace, une intervention d’IVC doit miser sur une panoplie de compétences spécialisées et la participation de divers corps policiers, professionnels de la santé et organismes non gouvernementaux.

La GRC collabore avec ses partenaires fédéraux, provinciaux et municipaux à l’amélioration des compétences en ce qui a trait aux interventions d’IVC dans un souci de contribution à l’élaboration et à la coordination d’une stratégie pangouvernementale et multiorganisationnelle en la matière. Des tragédies comme l’écrasement du vol 111 de Swiss Air, le tsunami en Thaïlande et le séisme en Haïti ont souligné la nécessité de renforcer et de maintenir ces compétences afin d’assurer les interventions requises pour identifier les restes humains, recueillir les preuves pertinentes et voir aux mesures de rapatriement.

L’IVC comporte plusieurs fonctions distinctes :

  • le groupe de liaison avec les familles vient en aide aux proches des victimes;
  • l’équipe d’évaluation détermine l’ampleur de l’opération (exigences d’ordre logistique, taille de l’équipe d’IVC, experts requis, emplacement de la morgue, etc.);
  • l’équipe de récupération des corps recueille les dépouilles et les effets personnels des victimes sur les lieux de la catastrophe et documente tous les renseignements pertinents à leur sujet;
  • l’équipe ante mortem prépare les dossiers sur les personnes disparues, où elle verse l’information requise pour l’identification des victimes (dossier médical, fiches dentaires, empreintes digitales, échantillons d’ADN, etc.);
  • l’équipe post mortem recueille toutes les données dentaires, médicales et médico-légales pertinentes au sujet des victimes pendant leur autopsie;
  • l’équipe de rapprochement se charge d’étudier les dossiers ante mortem et post mortem, puis de formuler une recommandation et de rédiger un rapport à l’intention du conseil d’identification;
  • le conseil d’identification confirme l’identification de la victime.

Prestation de services d’IVC à l’étranger

Après une catastrophe survenue à l’étranger, le pays touché peut communiquer avec Interpol pour demander une aide spécialisée en matière d’IVC. Dans les cas où le gouvernement du Canada autorise une intervention d’IVC, la GRC participe à son organisation et à son soutien sur le terrain en désignant les membres du Service intégré de l’identité judiciaire (SIIJ) et les spécialistes de l’identité judiciaire des corps policiers partenaires qui y prendront part et en coordonnant la participation des odontologistes judiciaires des Forces canadiennes et des médecins légistes provinciaux.

Prestation de services d’IVC au Canada

En cas de catastrophe au Canada, la responsabilité principale de l’identification des dépouilles des victimes incombe aux provinces et aux territoires. Si les ressources locales s’avèrent insuffisantes, une intervention nationale d’IVC peut être organisée.