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Les enquêteurs de la GRC saisissent des millions de produits contrefaits en 2012

La valeur des marchandises contrefaites saisies par la GRC a augmenté de 500 pour cent en moins de dix ans, selon les statistiques recueillies par l’organisation sur les crimes contre la propriété intellectuelle en 2012.

La valeur au détail des produits saisis en 2012 a atteint 38,1 millions de dollars en 2012, contre 7,7 millions de dollars en 2005. Exception faite d’une saisie record de 67,5 millions de dollars en 2011, à l’issue d’une opération spéciale baptisée Project O‑Scorpion, ainsi que d’une autre opération en 2008, qui représentait la moitié des saisies totales de 29,3 millions de dollars pour l’année, le rapport révèle une augmentation relativement stable des saisies réalisées par la GRC entre 2005 et 2012.

Fait particulièrement préoccupant pour la GRC, l’augmentation des produits contrefaits au Canada qui posent un risque pour la santé et la sécurité des consommateurs, quelquefois à leur insu.

Ainsi, pas moins de 30 pour cent des incidents relevés par la GRC en 2012 concernait des produits potentiellement dangereux, contre 11 pour cent des incidents recensés en 2005. Les produits en question vont des faux médicaments contenant une quantité incorrecte d’ingrédients actifs, sinon aucuns; des composants électriques ou électroniques présentant des risques d’incendie ou de choc; des cosmétiques et des parfums non testés qui peuvent causer des éruptions et autres réactions cutanées; des jouets contenant des contaminants, de la peinture au plomb, ou qui posent des risques d’étouffement.

 « Il s’agit d’une activité établie du crime organisé », explique le s.é.‑m. Kevin Fahey, aux Enquêtes criminelles de la Police fédérale de la GRC. De vastes ressources sont investies dans la fabrication et la distribution de ces produits; ce sont des entreprises commerciales d’envergure dont les profits sont réinvestis dans des activités du crime organisé. »

La plus vaste enquête sur les crimes contre la propriété intellectuelle réalisée au pays comportait deux volets échelonnés entre 2011 et 2012. Dans le cadre du Projet O‑Scorpion, la GRC a collaboré avec l’Agence des services frontaliers du Canada en vue de repérer les marchandises suspectes à leur arrivée au Canada. La première phase de l’enquête s’est soldée par 49 saisies dont la valeur au détail atteint 43,5 millions de dollars, et dans la seconde, la GRC a exécuté 14 mandats de perquisition, déposé 67 accusations contre 22 personnes et saisi des produits de contrefaçon d’une valeur au détail de 35 millions de dollars.

 « C’est ce genre d’enquête à grande échelle qui a le plus d’impact, souligne le s.é.‑m. Fahey. Si nous réussissons à empêcher ces produits de parvenir sur les rayons, nous aurons grandement contribué à la sécurité des Canadiens. »